MENTIONS LÉGALES PREMISTA
S.A.S au capital de 3 289 958 €
3 Route de Nancy – Espace P • 54 840 GONDREVILLE
SIREN : 520 025 776 R.C.S. Nancy
Tél. : 03 83 43 50 30 • Fax : 03 83 43 50 39
Directeur de la publication :
Jean-Marie Person – Président
Hébergement du site :
L’hébergement de ce site Internet est assuré par la société
BEL ENVOL
S.A. au capital de 100 000 €
Immatriculation : B206409
31 rue du Fort Elisabeth
L-1463 Luxembourg
Tél. : +352 261 900 76
Informatique et libertés
Lors de l’utilisation de ce site internet, des données relatives à l’utilisateur sont susceptibles d’être recueillies par Premista. Ces données peuvent faire l’objet d’un traitement, automatisé ou non au sens de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978. Les informations collectées sur ce site (telles que le nom, prénom, adresse postale, email et numéro de téléphone…) au travers des formulaires proposés, sont traitées par Premista, responsable de traitement pour les finalités suivantes : traitement des demandes d’informations et prise de contacts.
Les destinataires de ces données sont : Premista
Toutefois, elles pourront également, sauf opposition de votre part, être transmises vers nos partenaires et les autres sociétés du Groupe auquel la société Premista appartient notamment dans le cadre de partenariats mis en place avec celles-ci et d’opérations de prospection commerciale. La liste des sociétés concernées ainsi que le détail des informations transmises sont disponibles auprès du Service Fichier Informatique et Libertés.
Conformément à la loi informatique et libertés, vous pouvez, à tout moment, accéder aux informations vous concernant, les faire rectifier, vous opposer à leur traitement pour motif légitime ou à leur utilisation à des fins commerciales, en adressant une lettre simple à :
Premista – Service Fichier Informatique et Libertés
3 Route de Nancy – Espace P,
54840 Gondreville
Droits de propriété intellectuelle :
Tous les éléments de ce site Internet sont, à l’exclusion des éléments émanant de nos partenaires, la propriété de Premista ou font l’objet d’une autorisation légale d’utilisation. La protection de ce site relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle dont notamment celles concernant le droit des marques, des brevets et le droit d’auteur. Dès lors, toute reproduction et/ou utilisation, en tout ou partie, sur tout support électronique ou autre, sont interdites et peuvent constituer un acte de contrefaçon, une atteinte au droit à l’image et aux droits des personnes, engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Mise en garde :
La société Premista ne saurait être tenue pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation de son site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Il vous appartient d’effectuer vos propres contrôles anti-virus. BEL ENVOL se réserve le droit, quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de supprimer, modifier, suspendre ou interrompre l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, l’adresse URL, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans avis préalable. Vous reconnaissez et acceptez que dans le cadre de l’utilisation de ce site, l’achat de tout l’équipement nécessaire à la connexion à internet et la navigation reste à votre charge. Pour toutes questions, merci de vous référer aux Mentions légales Premista.
Crédit Photo et webdesign:
©fotolia
Le Webdesign du site internet a été réalisé par l’agence de communication lille La Confection.